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La méthode Félicitée®, ainsi que l’ensemble des éléments littéraires (supports de formation) et graphiques (cartes, jeux, posters, vidéos sur l’espace sécurisé, fascicule, notes de cours,…), les marques et dessins déposés et/ou enregistrés, les jeux, les peluches et les accessoires existants ou futurs qui seraient développés en lien avec La méthode Félicitée ® (les « Eléments Protégés ») sont également protégés par le droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles). Tout usage, de quelque nature qu’il soit, et notamment toute reproduction, communication publique et distribution, est strictement interdit en dehors de ce qui est expressément prévu au terme des présentes Conditions Générales.
Vous pourrez utiliser, dans le cadre de vos activités professionnelles, le matériel comprenant des Eléments Protégés que vous aurez acheté sur le Site Web (cartes, poster,...). Aucune reproduction ou adaptation du matériel n’est autorisée. Seul le matériel original que vous vous serez procuré sur le Site Web pourra être utilisé en lien avec La méthode Félicitée®. En cas de perte ou dégradation du matériel fourni, vous devrez vous en fournir de nouveaux exemplaires aux conditions tarifaires en vigueur.
Le droit d’usage des Eléments Protégés est strictement limité à la personne ayant suivi l’une des formations proposées sur le Site Web. Vous ne disposez d’aucun droit de copier, reproduire, modifier, adapter, enregistrer, diffuser ou commercialiser les Eléments Protégés.
Vous n’êtes pas habilité à permettre l’usage et/ou la référence à La méthode Félicitée® et/ou des Eléments Protégés par tout tiers, notamment tout collègue, collaborateur, stagiaire ou associé.
Aucun élément dérivé de La méthode Félicitée® ou de ses Eléments Protégés ne pourra être développé sans notre autorisation. Vous ne pouvez pas organiser de formation, séminaire, stage, cours, de présentation publique,... en lien avec La méthode Félicitée®.
Les Eléments Protégés et les formations ne peuvent aucunement être enregistrés, filmés, diffusés de quelque manière que ce soit (ex : Youtube, Instagram, Facebook, Internet,…). Toute autre publication présentant les exercices ou les Eléments Protégés est strictement interdit, sur quelque support que ce soit.
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Par ailleurs, vous ne pouvez pas utiliser de nom commercial, enseigne, dénomination sociale ou tout signe qui serait similaire à La méthode Félicitée®, y ferait référence ou pouvant créer une confusion ou association avec La méthode Félicitée®. Nous sommes seuls habilités à procéder à tout dépôt ou enregistrement de propriété intellectuelle en lien avec La méthode Félicitée® et ses Eléments Protégés et toutes leurs variantes et évolutions.
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